Guide pour l'enregistrement des entreprises de crypto-monnaies

La FCA prend des mesures énergiques à l'encontre des entreprises qui ne respectent pas cette obligation. Tout contournement, toute mauvaise classification intentionnelle de clients, toute activité trompeuse ou tout écart fera l'objet d'une enquête approfondie et de mesures d'application appropriées.

Si vous souhaitez lancer une bourse de crypto-monnaies, offrir des services de portefeuille ou vous engager dans d'autres activités liées aux crypto-monnaies au Royaume-Uni, vous devez enregistrer votre entreprise auprès de la FCA (AML/CTF crypto Registration). La question délicate est de savoir comment le faire correctement et ne pas omettre de détails importants.

De la raison de l'enregistrement à la documentation nécessaire, en passant par les coûts et les implications de la non-conformité, vous apprendrez comment assurer la conformité de votre entreprise de crypto-monnaie et respecter les normes établies par l'autorité de régulation du Royaume-Uni.

Régime d'enregistrement des crypto-actifs

L'enregistrement des entreprises de cryptoactifs est un cadre réglementaire défini dans les règles 8 et 9 des MLR qui engage les entités, telles que les bourses, les fournisseurs de portefeuilles ou les émetteurs de jetons, à s'enregistrer auprès des autorités de régulation. Ce processus implique de fournir des informations détaillées sur l'entité, ses opérations et son personnel clé.

Les éléments clés de l'enregistrement comprennent l'adhésion à des normes de conformité spécifiques, telles que les exigences en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et de connaissance du client (KYC), afin de prévenir les activités illicites et de renforcer l'intégrité financière. Les détails opérationnels, tels que la nature des services de cryptoactifs, les processus de transaction et les procédures de gestion des risques, sont d'autres éléments essentiels du processus d'enregistrement.

Le régime d'enregistrement des cryptoactifs est une nécessité pour que les entreprises puissent opérer légalement, accéder aux services bancaires essentiels et atteindre une base d'utilisateurs plus large.

10 éléments d'une inscription réussie

• Plan d'entreprise : Le plan d'entreprise du candidat doit contenir des informations sur son modèle d'entreprise, les rôles et les responsabilités des prestataires de services, des courtiers, des introducteurs, des sous-dépositaires et des partenaires d'externalisation. Idéalement, le plan devrait également préciser les sources de liquidité et les diagrammes de flux de fonds.
• Description des produits et services : Une demande doit inclure des informations sur les produits du candidat, les offres de jetons, la classification, les livres blancs pertinents, les différents services et d'autres fonctionnalités.
• Évaluation et gestion des risques : Les entreprises de crypto-actifs doivent reconnaître les risques liés à leur modèle d'entreprise, à la volatilité du marché, aux menaces de cybersécurité, aux défis de conformité réglementaire et à d'autres considérations pertinentes. L'évaluation des risques à l'échelle de l'entreprise (BWRA) est une mesure suggérée pour mieux comprendre les vulnérabilités potentielles et élaborer des stratégies efficaces d'atténuation des risques.
• Politiques, systèmes et contrôles : Les candidats sont censés avoir mis en place des politiques, des systèmes et des contrôles. Par exemple, les contrôles liés à la dépendance à l'égard d'écosystèmes externes pour la liquidité, les évaluations du degré d'interopérabilité des produits du candidat, les stratégies d'atténuation des risques concernant les teneurs de marché, les échanges de jetons natifs, les services de marque blanche, les modèles B2B inhabituels, les services de sous-dépositaire ou la dépendance à l'égard des plates-formes peer-to-peer.
• Outsourcing : Un candidat doit informer la FCA de ses accords d'externalisation à l'intérieur et à l'extérieur du Royaume-Uni. Les prestataires de services tiers doivent se conformer aux exigences des MLR.
• Surveillance des transactions et couverture de l'analyse de la blockchain : La surveillance continue est la clé de la conformité. Les entreprises de crypto-monnaies ont besoin d'outils qui surveillent de manière holistique toutes les transactions, leur source ou leur destination, et configurent vos alertes.
• Description d'une structure de groupe : Une demande réussie démontre clairement la structure de gestion. Elle comprend des détails sur les personnes clés, leurs responsabilités, leur expertise et leurs qualifications, accompagnés de CV fournissant des informations supplémentaires sur leurs antécédents professionnels.
• Déclaration d'activité suspecte : Une politique de déclaration d'activité suspecte (SAR) pour les entreprises de crypto-monnaies est un élément crucial de leur cadre de conformité. Les employés doivent être formés à l'identification et au classement des activités suspectes.
• Contrôles spécifiques aux sanctions : Les candidats doivent se tenir au courant des mises à jour de la liste des sanctions et mettre rapidement en œuvre des procédures internes.
• Site internet : Le site web du candidat doit présenter les produits et services de l'entreprise, la conformité réglementaire, les mesures de sécurité et les conditions d'utilisation. En tant que principal canal de communication, il doit refléter tout changement dans les activités de l'entreprise, les protocoles de conformité ou les opérations.

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